LEGISPORT
8 rue d'Arcole
13006 Marseille

L'équipe de Legisport

Le cabinet PAUTOT est composé de :

- Maître Serge PAUTOT, Docteur d’Etat en Droit (thèse : L’arbitrage international), Avocat au barreau de Marseille, Chevalier de la Légion d’honneur ;

- Maître Michel PAUTOT, Docteur d’Etat en droit (thèse : Le Sport et l’Europe), Avocat au barreau de Marseille.

1) Présentation du cabinet

Serge et Michel PAUTOT sont les avocats de sportifs de renom et de structures sportives.

Le Cabinet spécialisé en droit du sport, conseille, rédige, assiste, représente et plaide pour de grands noms du sport (athlètes, agents, entraîneurs, clubs, fédérations, ligues, sponsors, organisateurs d’événements, médias,.…).

Le Cabinet  :

- Conseille des sportifs et des structures sportives (fédérations, comités, clubs) sur tous les aspects réglementaires et contractuels liés au secteur sportif (dossiers liés à la réglementation du sport, la responsabilité, au sponsoring, au droit à l’image, au statut des athlètes et des clubs, aux transferts, dans les disciplines : football, boxe, basket-ball…

- Rédige l’ensemble des contrats permettant l’organisation et le financement d’épreuves sportives : règlements sportifs, parrainage…

- Assiste leurs clients dans le cadre de leurs démarches et développement.

- Représente ses clients dans le cadre des contentieux liés directement ou indirectement au droit du sport : droit commun (responsabilité, droit à l’image, droit du travail), ainsi que dans le contentieux spécifique (commissions de disciplines sportives, juridictions spécialisées, conciliation devant le CNOSF, arbitrage…).

Le Cabinet dispose d’une réelle pratique du Contentieux.

Son expérience acquise dans ce secteur permet aux clients de bénéficier d’un savoir–faire reconnu dans le domaine du sport, ainsi que de prestations de Conseil et d’assistance.

2) Les travaux et ouvrages de Maîtres Serge et Michel PAUTOT

Maîtres Serge et Michel PAUTOT sont fortement mobilisés sur tous les sujets de réflexion suscités par le sport.

a) Ouvrages

Ils sont les auteurs des ouvrages suivants :

- La Convention Collective Nationale du Sport
(Editions Presses Universitaires du Sport)

- Le Sport et la Loi
(Ed. Juris Associations) ;

- Les Responsables du drame de Furiani
(Ed. du Suran) ;

- Sportifs, Transferts et liberté de circulation
(Editions Litec) ;

- Le Sport spectacle, les coulisses du sport business
(Editions L’Harmattan).

- Les contrats de travail des sportifs
(Editions Presses Universitaires du Sport)

- Le Sport et l'Europe (Editions Presses Universitaires du Sport)

b) Etudes sur le Sport et les Nationalités dans les clubs professionnels

Chaque année, ils réalisent une étude sur le SPORT ET LES NATIONALITES dans les clubs professionnels.

Il s’agit d’un travail de présentation sur le nombre de joueurs étrangers dans les clubs professionnels nationaux et internationaux et d’en mesurer l’influence.

Les résultats de cette étude sont repris annuellement dans les médias nationaux. Ces travaux sont repris également à l’étranger ainsi qu’au sein de l’Union européenne:

Les études suivantes ont été réalisées :

- Sport et Nationalités / Malaja – Cotonou : quel impact dans le sport ? (année 2003) ;

- Sport et Nationalités : la mondialisation du sport français (année 2004) ;

- Sport et Nationalités : le déclin de l’identité nationale face à la mondialisation du sport (année 2005) ;

- Sport et Nationalités : le sport peut-il se passer des étrangers ? (année 2006).

- Sport et Nationalités : faut-il protéger l'identité nationale ? (année 2007)

- Sport et Nationalités : que vaut le sport français en 2008 face à l’Europe ? (année 2008)

3) Clients célèbres défendus par Serge et Michel Pautot

Serge et Michel Pautot ont défendu les intérêts de grandes stars internationales du football : Marcel Desailly, ex-capitaine de l’équipe de France de football, ex-recordman de sélections en équipe de France de football, vainqueur de la Coupe du Monde de 1998 et de l’Euro 2000 avec l’équipe de France, Champion d’Europe avec l’Olympique de Marseille et le Milan AC, ainsi que Joseph-Antoine Bell, ancien capitaine des Lions Indomptables du Cameroun et de l’Olympique de Marseille, et aussi François Omam-Biyik, un des héros camerounais de la Coupe du Monde 1990, Henri Camara, un des héros sénégalais de la Coupe du Monde 2002,…

Ils ont aussi été les avocats de Pape Diouf, ex-agent de joueurs de football et président de l’Olympique de Marseille, ainsi que Grégory Coupet, ex-gardien de l’Olympique Lyonnais et de l’équipe de France de football,…
Avocats de la basketteuse polonaise Lilia Malaja, ils sont à l’origine de l’arrêt Malaja qui a bouleversé le sport professionnel européen qui étend l’arrêt Bosman à une centaine de nouveaux pays.
Ils ont aussi plaidé en partie civile dans l’affaire des violences des footballeuses du Celtic Marseille Football féminin.
Serge et Michel Pautot ont aussi défendu l’abbé Robert Simon dit « L’Abbé Volant », Manuel Wackenheim dit « Le nain volant » et la sex-symbol Lolo Ferrari,…

Serge et Michel Pautot en compagnie de la sex-symbol Lolo Ferrari devant la Cour d’Appel d’Aix en Provence

4) Serge et Michel Pautot animent la campagne Légisport « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport »

Serge et Michel Pautot animent avec succès la campagne Légisport « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport » qui a obtenu le Prix National du Fair-Play en 2006 de l’Association Française pour un Sport sans Violence et par le Fair-Play, les félicitations de l’UNESCO et le label « Tous différents, Tous égaux » en 2007 du Ministère des Sports.

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Tél 04 91 81 70 68 / Fax 04 91 57 11 60
Mail : legisport@wanadoo.fr

Photos Claude Fulconis