LEGISPORT
8 rue d'Arcole
13006 Marseille

L'équipe de Legisport

Le cabinet PAUTOT est composé de :

- Maître Serge PAUTOT, Docteur d’Etat en Droit (thèse : L’arbitrage international), Avocat au barreau de Marseille, Chevalier de la Légion d’honneur ;

- Maître Michel PAUTOT, Docteur d’Etat en droit (thèse : Le Sport et l’Europe), Avocat au barreau de Marseille.

1) Présentation du cabinet

Serge et Michel PAUTOT sont les avocats de sportifs de renom et de structures sportives.

Le Cabinet spécialisé en droit du sport, conseille, rédige, assiste, représente et plaide pour de grands noms du sport (athlètes, agents, entraîneurs, clubs, fédérations, ligues, sponsors, organisateurs d’événements, médias,.…).

Le Cabinet  :

- Conseille des sportifs et des structures sportives (fédérations, comités, clubs) sur tous les aspects réglementaires et contractuels liés au secteur sportif (dossiers liés à la réglementation du sport, la responsabilité, au sponsoring, au droit à l’image, au statut des athlètes et des clubs, aux transferts, dans les disciplines : football, boxe, basket-ball…

- Rédige l’ensemble des contrats permettant l’organisation et le financement d’épreuves sportives : règlements sportifs, parrainage…

- Assiste leurs clients dans le cadre de leurs démarches et développement.

- Représente ses clients dans le cadre des contentieux liés directement ou indirectement au droit du sport : droit commun (responsabilité, droit à l’image, droit du travail), ainsi que dans le contentieux spécifique (commissions de disciplines sportives, juridictions spécialisées, conciliation devant le CNOSF, arbitrage…).

Le Cabinet dispose d’une réelle pratique du Contentieux.

Son expérience acquise dans ce secteur permet aux clients de bénéficier d’un savoir–faire reconnu dans le domaine du sport, ainsi que de prestations de Conseil et d’assistance.

2) Les travaux et ouvrages de Maîtres Serge et Michel PAUTOT

Maîtres Serge et Michel PAUTOT sont fortement mobilisés sur tous les sujets de réflexion suscités par le sport.

a) Ouvrages

Ils sont les auteurs des ouvrages suivants :

- La Convention Collective Nationale du Sport
(Editions Presses Universitaires du Sport)

- Le Sport et la Loi
(Ed. Juris Associations) ;

- Les Responsables du drame de Furiani
(Ed. du Suran) ;

- Sportifs, Transferts et liberté de circulation
(Editions Litec) ;

- Le Sport spectacle, les coulisses du sport business
(Editions L’Harmattan).

- Les contrats de travail des sportifs
(Editions Presses Universitaires du Sport)

b) Etudes sur le Sport et les Nationalités dans les clubs professionnels

Chaque année, ils réalisent une étude sur le SPORT ET LES NATIONALITES dans les clubs professionnels.

Il s’agit d’un travail de présentation sur le nombre de joueurs étrangers dans les clubs professionnels nationaux et internationaux et d’en mesurer l’influence.

Les résultats de cette étude sont repris annuellement dans les médias nationaux. Ces travaux sont repris également à l’étranger ainsi qu’au sein de l’Union européenne:

Les études suivantes ont été réalisées :

- Sport et Nationalités / Malaja – Cotonou : quel impact dans le sport ? (année 2003) ;

- Sport et Nationalités : la mondialisation du sport français (année 2004) ;

- Sport et Nationalités : le déclin de l’identité nationale face à la mondialisation du sport (année 2005) ;

- Sport et Nationalités : le sport peut-il se passer des étrangers ? (année 2006).

- Sport et Nationalités : faut-il protéger l'identité nationale ? (année 2007)

LEGISPORT, 8 Rue d'Arcole, 13006 MARSEILLE
Tél 04 91 81 70 68 / Fax 04 91 57 11 60
e-mail : legisport@wanadoo.fr

Photos Claude Fulconis