LEGISPORT : pourquoi un site sur

le droit du sport ?

Fondée en 1991, LEGISPORT est une structure indépendante spécialisée en droit du sport. Association agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports, son équipe de juristes, avocats, médecins, experts, ses réseaux et la qualité de ses analyses en font un partenaire privilégié pour le développement national, européen et international du droit du sport, et un interlocuteur reconnu par les instances publiques et privées.

Ses activités sont nombreuses et variées :

1) ACTIVITES DE CONSEIL JURIDIQUE

LEGISPORT est animé par une équipe de juristes notamment dirigée par le cabinet d’avocats Maîtres Serge et Michel Pautot, docteurs en droit et avocats au barreau de Marseille. Spécialistes en droit du sport, ils sont à l’origine de l’arrêt Malaja qui a bouleversé, après l’arrêt Bosman, le sport professionnel européen.

Le cabinet conseille des sportifs et des structures sportives (fédérations, comités, clubs…) sur les aspects réglementaires et contractuels liés au secteur sportif (dossiers liés à la réglementation du sport, la responsabilité, au sponsoring, au droit à l’image, au statut des athlètes et aux clubs, aux transferts dans les disciplines : football, boxe, basket-ball, volley-ball…).

Le cabinet rédige des contrats permettant l’organisation et le financement d’épreuves sportives (règlements sportifs, parrainage…), des contrats de travail, des contrats d’images...

2) PUBLICATIONS ET DOSSIERS

- Bulletins  : LEGISPORT publie un bulletin d’informations juridiques sportives. Pratique et pédagogique, il aborde les sujets liés au droit du sport. Avec un prix modique (30 euros pour 6 numéros annuels), le bulletin est un instrument de connaissances indispensables pour les professionnels et aussi amateurs du sport (clubs, sportifs, dirigeants, comités, ligues, fédérations, sponsors, services des sports des collectivités territoriales, organisateurs…).

- Dossiers : Des dossiers d’informations juridiques sont régulièrement édités et actualisés : « Le droit du travail du sport », « La responsabilité en sport », « Le dopage », « Le Sport et l’Europe », « Les obligations des clubs sportifs », « Le sponsoring sportif » et « Sport et Nationalités ».

LEGISPORT propose ainsi une analyse régulière des lois, règlements et jurisprudences sur le sport.

3) COLLOQUES

LEGISPORT organise chaque année un rendez-vous évènementiel où se côtoient sportifs, représentants des clubs, des fédérations… sur un sujet en relation avec le sport et le droit.

Le premier colloque s’est déroulé en 1991 sur « La protection juridique des champions » avec la participation de la championne olympique de gymnastique Nadia Comaneci.

D’autres colloques ont été organisés, avec la championne olympique Colette Besson sur « Le sport et les femmes », le célèbre footballeur Jean-Marc Bosman sur « Le Sport et l’Europe », puis d’autres vedettes du football, Joseph-Antoine Bell sur « Sport et Racisme » et Marcel Desailly sur « Sport et Nationalités », et aussi sur d’autres thèmes tel « Le dopage » avec Cyrille Guimard et bien d’autres encore.

4) CELLULE DE DROIT INTERNATIONAL ET COMMUNAUTAIRE, SPORT ET NATIONALITES

LEGISPORT s’investit particulièrement sur les questions de la nationalité dans le sport avec la publication et présentation de l’étude Sport et Nationalités : avec Marcel Desailly, ex-Capitaine de l’Equipe de France de football le 8 Décembre 2006, Pascal Boniface, directeur de l’Institut de relations internationales et stratégiques le 9 Janvier 2008, à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense le 3 Décembre 2008. La 7ème étude "Sport et Nationalités" a été présentée au Sénat le 21 décembre 2009. Les résultats de ces études LEGISPORT sont repris régulièrement dans les médias nationaux et internationaux.

Le Sport et l’Europe, autre thème de réflexion depuis le colloque du 2 Août 1997 avec Jean-Marc Bosman. LEGISPORT organise régulièrement des points presse avec mise à jour du dossier d’informations juridiques sportives « Le Sport et l’Europe ».

Maître Michel Pautot, avocat de la basketteuse polonaise Lilia Malaja, auteur d’une thèse de doctorat en droit sur « le Sport et l’Europe » et de nombreux ouvrages sur « Sportifs, transferts et liberté de circulation », « Le sport spectacle », « le Sport et l’Europe », est régulièrement sollicité : la Constitution européenne, le Traité de Lisbonne, la libre circulation des sportifs en Europe (affaires Bosman et/ou Malaja), les accords européens, les quotas de joueurs étrangers dans les clubs, les mineurs étrangers...

Maîtres Serge et Michel Pautot participent régulièrement, en France et à l’étranger, à des manifestations internationales sur le sport. Ayant participé à des Congrès internationaux dans des grandes capitales européennes et africaines, à Bruxelles (Belgique), Bonn (Allemagne), Le Caire (Egypte), Alger (Algérie), Tunis (Tunisie)… Ils ont animé le 11 ème Rendez-vous de la Mondialisation organisé à Paris par le Cepii et le Centre d’Analyse Stratégique (Premier Ministre).

5) CAMPAGNE ANNUELLE « METTRE K.O. LA VIOLENCE ET LE RACISME DANS LE SPORT »

LEGISPORT mène chaque année la campagne « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport ». Cette campagne a obtenu le Prix National du Fair-Play de l’Association Française pour un Sport sans Violence et par le Fair-Play, les félicitations de l’UNESCO, un message de soutien du Président du Comité International Olympique pour le colloque sur le racisme et le label « Tous différents, Tous égaux » du Ministère des Sports.

A travers ce site, découvrez les multiples activités de LEGISPORT.

Photos Claude Fulconis