LEGISPORT : pourquoi un site sur
le droit du sport ?

Fondé en 1991, LEGISPORT est une structure indépendante spécialisée en droit du sport. Son équipe de juristes, avocats, médecins, experts, ses réseaux et la qualité de ses analyses en font un partenaire privilégié pour un développement national, européen et international du droit du sport, et un interlocuteur reconnu par les instances publiques.

LEGISPORT exerce diverses activités dans plusieurs secteurs :

1) CONSEIL

LEGISPORT est animé par une équipe de juristes dirigée par le cabinet d’avocats Maîtres Serge et Michel Pautot, docteurs en droit et avocats au barreau de Marseille. Spécialistes en droit du sport, ils sont à l’origine de l’arrêt MALAJA qui a bouleversé le sport professionnel européen.

Le cabinet conseille des sportifs et des structures sportives (fédérations, comités, clubs…) sur tous les aspects réglementaires et contractuels liés au secteur sportif (dossiers liés à la réglementation du sport, la responsabilité, au sponsoring, au droit à l’image, au statut des athlètes et aux clubs, aux transferts dans les disciplines : football, boxe, basket-ball, volley-ball…).

Le cabinet rédige l’ensemble des contrats permettant l’organisation et le financement d’épreuves sportives : règlements sportifs, parrainage…

2) PUBLICATIONS ET DOSSIERS

- Bulletins : Tous les deux mois, LEGISPORT publie un bulletin d’informations juridiques sportives. Pratique et pédagogique, il aborde les sujets liés au droit du sport. Avec un prix modique (30 euros pour 6 numéros annuels), le bulletin est un instrument de connaissances indispensables pour les professionnels et aussi amateurs du sport (clubs, sportifs, dirigeants, comités, ligues, fédérations, sponsors, services des sports des collectivités territoriales, organisateurs…).

- Dossiers : les dossiers d’informations juridiques sont régulièrement réédités. Sont actuellement disponibles les dossiers sur « Le droit du travail du sport », « La responsabilité en sport », « Le dopage », « Le Sport et l’Europe », « Les obligations des clubs sportifs » et « Le sponsoring sportif ».

- LEGISPORT propose ainsi une analyse complète des lois, règlements et jurisprudences sur le sport.

3) COLLOQUES

LEGISPORT organise chaque année un rendez-vous où se côtoient sportifs, représentants des clubs, des fédérations… sur un sujet en relation avec le sport et le droit.

Le premier colloque s’est déroulé en 1991 sur « La protection juridique des champions » avec la participation de la championne olympique de gymnastique Nadia Comaneci.

D’autres colloques ont été organisés, avec la participation de la championne olympique Colette Besson sur « Le sport et les femmes », le célèbre footballeur Jean-Marc Bosman sur « Le Sport et l’Europe », puis d’autres vedettes du football, Joseph-Antoine Bell sur « Sport et Racisme » et Marcel Desailly sur « Sport et Nationalités », et aussi sur d’autres thèmes tel « Le dopage » avec Cyrille Guimard.

4) FORMATIONS

LEGISPORT organise régulièrement des journées d’étude sur le dopage, les contrats, la convention collective nationale du sport, le droit à l’image et la vie privée, le sponsoring,…

5) CELLULE DE DROIT INTERNATIONAL ET COMMUNAUTAIRE, SPORT ET NATIONALITES

LEGISPORT s’investit particulièrement sur les questions de la nationalité dans le sport avec les publications et présentations annuelles de l’étude Sport et Nationalités, à Marseille et/ou à Paris.

Etaient présents aux résultats des études « Sport et Nationalités » Marcel Desailly, ex-Capitaine de l’Equipe de France de football, Champion du Monde et d’Europe de football avec les Bleus, à Marseille, le 8 Décembre 2006 et Pascal Boniface, directeur de l’Institut de relations internationales et stratégiques, à Paris à l’Iris, le 9 Janvier 2008. Le 3 Décembre 2008, Serge et Michel Pautot présentaient à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense la 6 ème étude « Sport et Nationalités : Que vaut le sport français en 2008 face à l’Europe ? ». Les résultats de ces études LEGISPORT sont repris régulièrement dans les médias nationaux et internationaux.

Le Sport et l’Europe est un autre thème de réflexion. Le 2 Août 1997 à Marseille, LEGISPORT a honoré Jean-Marc Bosman lors de son colloque. Devant le succès de cette manifestation à laquelle a participé le footballeur belge, LEGISPORT a décidé d’organiser régulièrement des points presse et de mettre à jour régulièrement un dossier d’informations juridiques sportives « Le Sport et l’Europe ».

Maître Michel Pautot, avocat de la basketteuse polonaise Lilia Malaja, auteur d’une thèse de doctorat en droit sur « le Sport et l’Europe » et de nombreux ouvrages sur « Sportifs, transferts et liberté de circulation », « Le sport spectacle », « Sport et Europe », a été et est régulièrement interrogé sur l’Europe du sport : la Constitution européenne, le Traité de Lisbonne, la libre circulation des sportifs en Europe (affaires Bosman et/ou Malaja), les accords européens, les projets de fédérations sportives de réintroduire des quotas de joueurs étrangers dans les clubs...

Serge et Michel Pautot participent régulièrement, en France et à l’étranger, à des congrès internationaux sur le sport. Ayant participé à des Congrès internationaux dans des grandes capitales européennes et africaines, à Bruxelles (Belgique), Bonn (Allemagne), Le Caire (Egypte), Alger (Algérie)…ils ont animé le 11 ème Rendez-vous de la Mondialisation organisé à Paris par le Cepii et le Centre d’Analyse Stratégique (Premier Ministre).

6) CAMPAGNE ANNUELLE « METTRE K.O. LA VIOLENCE ET LE RACISME DANS LE SPORT »

LEGISPORT conduit chaque année une campagne « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport » qui a obtenu le Prix National du Fair-Play en 2006 de l’Association Française pour un Sport sans Violence et par le Fair-Play, les félicitations de l’UNESCO et le label « Tous différents, Tous égaux » en 2007 du Ministère des Sports.

A travers ce site, découvrez les multiples activités de LEGISPORT.

 

Photos Claude Fulconis